BELVILLE
Présentation de la marque BELVILLE
Déposée le 15 décembre 1993 par la société étrangère LEGO JURIS A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELVILLE est expirée depuis le 15 décembre 2023.
LEGO JURIS A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°408029 - Publication au BOPI 2004-11-29
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251993 - Publication au BOPI 2003-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Inscription le 20 octobre 2009 - Concession de licence n°508362 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540069 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26